Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLE DE BRON
Commune de Bron, Collectivité territoriale, Direction de la Communication

Numéro de dépôt :
4005344
Date de dépôt :
16/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/05/2023
VILLE DE BRON de Commune de Bron

Présentation de la marque VILLE DE BRON

Déposée le 16 mai 2013 par Commune de BronTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « VILLE DE BRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est Commune de BronTODO domicilié(e) Place de Weingarten, BP 12 - 69671 - BRON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 900 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Bron, Direction de la Communication domicilié(e) Hôtel de Ville, Place de Weingarten, BP 12 - 69671 - BRON Cedex - France.

La marque VILLE DE BRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005344.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLE DE BRON est expirée depuis le 16 mai 2023.

Commune de Bron a également déposé les autres marques suivantes : BRON , BRON MAGAZINE , BRON MAGAZINE , TEMPO LE MAGAZINE DE L'AGE D'OR , (Marque figurative) , BRON EN LIGNE , (Marque figurative) , Ville de Bron


Commune de Bron, Collectivité territoriale, Direction de la Communication - Place de Weingarten, BP 12 - 69671 - BRON Cedex - France - SIREN 216900290


Ville de Bron, Direction de la Communication - Hôtel de Ville, Place de Weingarten, BP 12 - 69671 - BRON Cedex - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Appareils pour la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques. Clés USB. Fichiers d'images téléchargeables. Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu.

– véhicules ; véhicules électriques, véhicules frigorifiques, cycles, bicyclettes, bicycles, vélos, chariots de manutention.

– produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs, rubans auto-adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; auto-collants (articles de papéterie) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

– objets d'art en pierre, en béton, ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton, ou en marbre. Plaques commémoratives non métalliques.

– tentes, bâches, voiles (gréement) ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

– rubans et lacets. Brassards, broches (accessoires pour habillement).

– publicité ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire de tracts, prospectus, imprimés,. Echantillons. Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; affichage, publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

– construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Nettoyage de bâtiments (ménage). Nettoyage ou entretien de véhicules ou de voitures ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparations). Réparation de serrures. Travaux d'ébénisterie (réparation).

– télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Transmission de cartes de voeux en ligne, sondage d'opinions. Transmission de télécopies. Services téléphoniques. Communications téléphoniques.

– transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Distribution de journaux. Distribution (livraison de produits). Réservation de places de voyage. Affranchissement du courrier.

– éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Mise à disposition d'installations de loisirs. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

– recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Décoration intérieure. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Création et entretien de site Web pour des tiers.

– services de restauration (alimentation, repas) ; hébergement temporaire. Réservation de logements temporaires. Services de traiteurs. Crèches d'enfants. Maisons de retraite pour personnes âgées.

– service d'horticulture. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.